Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROC-ETHANE
M. CATY CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1621676
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
ROC-ETHANE de CATY   CIE

Présentation de la marque ROC-ETHANE

Déposée le 16 février 1989 par monsieur CATY CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC-ETHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CATY CIE domicilié(e) Zone Industrielle, 26300 BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque ROC-ETHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC-ETHANE est expirée depuis le 16 février 1999.

CATY CIE a également déposé les autres marques suivantes : ROC ETHANE , ELADIP


M. CATY CIE (société anonyme) - Zone Industrielle, 26300 BOURG DE PEAGE - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 6 mai 1997 - Changement de dénomination n°236665 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236664 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 5 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150040 - Publication au BOPI 1992-10-05

Elastomères de polyuréthane;accouplements;bandes transporteuses;taquets, galets, garnitures de freins;pièces moulées de toutes natures et pour toutes industries;ressorts, rondelles;plaques pour talons;bonbouts pour talons; recouvrement de cuirs et peausseries

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.